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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, …
Explanatory notes
… (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de …
Explanatory notes
… ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de … d'amidonnerie et résidus similaires 2303.20 ‑ Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101 > 7101.2 > 7101.22
… Travaillées …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …
Explanatory notes
… (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de … par un procédé mécanique similaire. Par contre, les montres avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres liants organiques. …
Explanatory notes
… en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques. … la bagasse, du bambou ou de la paille de céréales ou encore avec des déchets de lin ou de chanvre. Les panneaux de … généralement poncés. Ils peuvent, en outre, être imprégnés avec une ou plusieurs substances non indispensables pour …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux …
Explanatory notes
… englobe les cloches, clochettes et autres dispositifs avertisseurs similaires non électriques , en tous métaux … d'articles très divers en tous métaux communs (même avec adjonction d'autres matières ne leur faisant pas perdre … , et notamment les baromètres et thermomètres qui peuvent avoir un caractère nettement ornemental. f) Les appareils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources …
Explanatory notes
… et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources … pour évacuer les composés résultant du contact des gaz avec les électrodes ou un système de refroidissement, par … par exemple) de fixation de la lampe. Ces modules peuvent avoir des connecteurs électriques. Ces modules ont un …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. …