WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La présente … On range également dans cette position les parties d'armes blanches, par exemple les lames de sabres (y compris les … c) Les fourreaux en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux ( n° 71.15 ). d) Les armes …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ Fonctionnant …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, ainsi que pour l’assimilation … sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, objets d’ornement intérieur, etc.), de tuyauteries, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
Explanatory notes
… véhicules automobiles ‑ Sièges pivotants, ajustables en hauteur 9401.31 - - En bois 9401.39 - - Autres … position couvre, sous réserve des exclusions ci‑après, l'ensemble des sièges (y compris ceux pour véhicules, … lui‑même à être recouvert (sièges dits « rembourrés en blanc »), les sièges présentés avec des coussins amovibles …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de …
Explanatory notes
… 12.10 ‑ Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets 1210.20 ‑ Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties …
Explanatory notes
… 88.04 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties … au harnais que porte le parachutiste et qui est un ensemble de courroies avec boucles et mousquetons. Le … du sommet d'une falaise, etc., constitués par une voilure pliable, des suspentes en cordage servant à les diriger dans …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… 50.03 ‑ Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés). La … rouillés, fortement tachés ou souillés), etc. 2) Les blazes , réseaux soyeux formés d'un brin lâche et embrouillé … l'opération du filage, est également classée ici. F) La blousse. Ce sont les fibres résiduelles du cardage de la …Section V > Chapitre 25 > Position 2520
… Gypse; anhydrite; plâtres, même colorés ou additionnés de faibles quantités d'accélérateurs ou de retardateurs. …