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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes …
Explanatory notes
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, muselières, tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes … et autres articles de protection, les harnachements spéciaux pour animaux de cirque, les muselières pour tous …Section V > Chapitre 26 > Position 2620
… Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés. …
Explanatory notes
… 26.20 ‑ Scories, cendres et résidus (autres que ceux provenant de la fabrication de la fonte, du fer ou de l’acier) contenant des métaux, de l’arsenic ou leurs composés. ‑ … mécanique des métaux et les débris qui proviennent de vieux ouvrages sont exclus de la présente position ( Section …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la … ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28. …
Explanatory notes
… les téléphones intelligents et autres téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres … ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des n°s 84.43, 85.25, 85.27 ou 85.28 (+). … ou d’autres sons, d’images ou d’autres données, entre deux points, par modulation d’un courant électrique ou d’une …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Classification opinions
… naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant deux roulettes escamotables inamovibles, ajustées dans des …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . - Cuirs et peaux entiers : … de bovins. Ce cuir, généralement tanné à l'aide de produits végétaux, est fortement imprégné d'huile, afin de le rendre …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les … photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. …
Explanatory notes
… photographiques sensibilisées, non impressionnées, en rouleaux, en autres matières que le papier, le carton ou les … photographiques à développement et tirage instantanés, en rouleaux, sensibilisées, non impressionnées. 3702.10 - Pour …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843 > 2843.10
… Métaux précieux à l'état colloïdal …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2805 > 2805.1
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux …
Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.10
… Sables siliceux et sables quartzeux …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2201 > 2201.10
… Eaux minérales et eaux gazéifiées …