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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508 > 8508.1 > 8508.19

Classification opinions

… les caractéristiques techniques suivantes : puissance maximale du moteur : 1.500 W; connexion électrique : 230 V - 50 Hz; flux d'air : 3.600 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Classification opinions

… diesel de 138 ch (103 kW) et pouvant atteindre une vitesse maximale de 40 km/h. Le véhicule, dont les dimensions sont … diesel de 160 ch (119 kW) et pouvant atteindre une vitesse maximale de 40 km/h. Le véhicule, dont les dimensions sont …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004 > 9004.90

Classification opinions

… portable; - deux connecteurs micro-USB pour assurer la connexion entre l'alimentation externe et le téléphone … le mouvement de la tête de l'utilisateur; - un capteur de proximité pour allumer/éteindre l'écran du téléphone …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.60

Classification opinions

… de traitement de l’information par le biais d’une connexion sans fil, d’une connexion USB ou encore de câbles série. Projeté par le …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… n°s 43.03 ou 43.04;        g)   les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières); …

Legal note

… n°s 43.03 ou 43.04;        g)   les produits de la Section XI (matières textiles et articles en ces matières); …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.90

INN

… … amprénavir … anatibant … apararénone … apratastat … apricoxib … asapiprant … asivatrep … asunaprévir … ataciguat … … bélinostat … bosentan … brécanavir … brinzolamide … célécoxib … cerdulatinib … cévoglitazar … cimlanod … … … défactinib … délavirdine … deldéprévir … déléquamine … déracoxib … dexsotalol … domatinostat … domitroban … …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.90

Classification opinions

… d'équilibrage E Verrouillage F Casse-vide G Tube externe H Flexible hydraulique I Raccord articulé style 80 J Coupleur … 270 × 200 × 240 mm; - charge admissible : 15 kg;  - vitesse maximale : 12 km/h. Application des RGI 1 et 6 . Adoption : …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99

INN

… bépiplasmide … amuvatinib … anacétrapib … anaritide … anaxirone … anivamersen … anséculine … apadénoson … … arazasétron … acide arlipoïque … artéfénomel … artémisone … arzoxifène … asénapine … aspacytarabine … asvasiran … … … balapiravir … baliforsén … balixafortide … baloxavir marboxil … bamosiran … barusiban … basmisanil … batimastat … …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40

Classification opinions

… les conditions de trafic et les anomalies dans les réseaux existants pour analyser leurs effets au cours de la phase de … les conditions de trafic et les anomalies dans les réseaux existants pour analyser leurs effets au cours de la phase de …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00

Classification opinions

… jusqu'à 200 kg de charge et atteindre une vitesse maximale d'environ 20 km/h. Ces véhicules sont conçus pour … de la RGI 1 (libellé du n° 95.03 et Note 1 t) de la Section XI). Adoption : 2001 … 8. Article en matière plastique en …