Explanatory notes
… métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple); f) les … par exemple); l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) …Legal note
… métaux communs plaqués ou doublés de métaux précieux, bijouterie de fantaisie, par exemple); f) les … par exemple); l) les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple); m) …
