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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à … ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par …
Explanatory notes
… 85.40 ‑ Lampes, tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, … ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par … d'électrons à partir d'une cathode dans le vide ou en atmosphère gazeuse. Ces lampes, tubes et valves se …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… Chapitre 68 Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues Notes. 1. ‑ Le présent Chapitre ne … les pierres lithographiques du n° 84.42; g) les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces …Legal note
… les pierres lithographiques du n° 84.42; g) les isolateurs pour l'électricité (n° 85.46) et les pièces … articles du n° 96.02, lorsqu’ils sont constitués par des matières mentionnées dans la Note 2 b) du Chapitre 96, les … n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles (quartzites, silex, dolomie, stéatite, par …Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …
Explanatory notes
… 64.03 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… Foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, … aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même …
Explanatory notes
… 68.04 ‑ Meules et articles similaires, sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, … aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglomérés ou en céramique, même …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… 59.09 ‑ Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. Les tuyaux pour … non être imprégnés ou enduits d'huiles, de goudron ou d'une préparation chimique. Les tuyaux de l'espèce peuvent …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
Explanatory notes
… poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques; animaux morts du Chapitre 3 0511.99 ‑ ‑ Autres … 2) Les embryons d'animaux . Ces embryons sont expédiés à l'état congelé pour être implantés dans une autre femelle. … de cochenilles : la noire, la grise ou argentée et la rougeâtre. La cochenille, qui fournit une matière colorante …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …