Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …
Explanatory notes
… 52.10 ‑ Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés … - Ecrus : 5210.11 - - A armure toile 5210.19 - - Autres tissus … est rappelé que, pour le calcul des proportions, le poids total des fibres synthétiques ou artificielles doit être …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les … lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge …
Explanatory notes
… Le présent groupe reprend les appareils photographiques de tout genre utilisés tant par les professionnels que par les … B) Les appareils à soufflets , pour ateliers ou du genre touriste. C) Les appareils, généralement rigides, du type … qui utilisent généralement des pellicules en rouleaux. Toutefois, certains de ces appareils utilisent des disques. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
… Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, …
Explanatory notes
… 90.15 ‑ Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de … de terrain au‑dessus d'un plan horizontal, ou pour toutes opérations analogues effectuées notamment lors de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même …
Explanatory notes
… 65.01 - Cloches non dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même … commerce international. Le bastissage est ensuite soumis à toute une série d'opérations (semoussage, caillotage, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. …
Explanatory notes
… (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. … tissus, dans le traitement du papier (notamment des papiers photographiques), dans la clarification (collage) du vin ou …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, … fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y compris les traits, laisses, genouillères, … fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La présente position comprend les articles … de selle, les couvertures de cheval de forme spéciale, les paletots pour chiens, etc. Sont exclus de cette position : …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose … à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. …
Explanatory notes
… ‑ découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire. Toutefois, les papiers et cartons présentés en bandes ou en … , 48.10 ou 48.11 , relèvent de ces positions. B) Tous les ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504 > 3504.00
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et …
Classification opinions
… protéines de lait (77 % de caséine et 15 % de protéines de lactosérum), de matière grasse (moins de 1,5 %), de cendres … % de protéines du lait (80 % de caséines, 20 % de protéines lactosériques), des cendres (7,4 %), de l'eau (5,1 %), des résidus de lactose (1 %) et des matières grasses (0,5 %). Ce produit …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
… Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); …
Explanatory notes
… 90.29 ‑ Autres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taximètres, totalisateurs de chemin parcouru, podomètres, par exemple); … La présente position comprend : A) Les compteurs totalisant des unités quelconques (tours, pièces, longueurs, …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de …