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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806
… Véhicules aériens sans pilote. …
Explanatory notes
… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport de passagers … n’excédant pas 150 kg 8806.99 - - Autres Conformément à la Note 1 du présent Chapitre, cette position couvre les … équipés d’une ou plusieurs hélices ou d’un ou plusieurs rotors entraînés par des moteurs, ou d’ailes fixes, et de …Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
… Autres tissus de coton. …
Explanatory notes
… 52.12 ‑ Autres tissus de coton. ‑ D'un poids n'excédant pas … ‑ ‑ Imprimés Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter cependant que la présente position ne comprend que les …Section XI > Chapitre 52 > Position 5201
… Coton, non cardé ni peigné. …
Explanatory notes
… 52.01 ‑ Coton, non cardé ni peigné. Les fibres de coton recouvrent … graines contenues dans les capsules (gousses, fruits) du cotonnier ( Gossypium ). Elles sont essentiellement … Le coton simplement égrené, qui constitue la presque totalité des cotons non cardés ni peignés faisant l'objet …Section VI > Chapitre 31 > Position 3104
… Engrais minéraux ou chimiques potassiques. …
Explanatory notes
… 31.04 - Engrais minéraux ou chimiques potassiques. 3104.20 - Chlorure de potassium 3104.30 - Sulfate de potassium 3104.90 - Autres La … et de sulfate de potassium, par exemple. Il convient de noter que, contrairement aux produits visés à l'alinéa A) …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2929
… Composés à autres fonctions azotées. …
Explanatory notes
… 29.29 - Composés à autres fonctions azotées. 2929.10 - Isocyanates 2929.90 - Autres Parmi les composés repris dans cette position, on peut citer notamment : 1) Isocyanates* Ce groupe de produits …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502
… Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. …
Explanatory notes
… 85.02 ‑ Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs électriques. ‑ Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par compression (moteurs diesel ou semi‑diesel) : 8502.11 - - D'une puissance …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102
… Engrais minéraux ou chimiques azotés. …
Explanatory notes
… 31.02 - Engrais minéraux ou chimiques azotés. 3102.10 - Urée, même en solution aqueuse … contre, cette position ne comprend pas d'autres produits azotés (de constitution chimique définie ou non) que ceux …Section I > Chapitre 1 > Position 0101
… Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants. …
Explanatory notes
… 01.01 ‑ Chevaux, ânes, mulets et bardots, vivants (+). - Chevaux : 0101.21 - ‑ … est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8908
… Bateaux et autres engins flottants à dépecer. …