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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4206
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. …
Explanatory notes
… Ouvrages en boyaux, en baudruches, en vessies ou en tendons. La présente position comprend : 1) Les cordes en boyaux, connues également … pour sutures chirurgicales et les cordes en boyaux conditionnées comme cordes harmoniques sont exclus de cette …Section VII > Chapitre 39 > Position 3921
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.21 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques. - … présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques autres que celles des … travaillés en surface (polis, gaufrés, coloriés, simplement ondulés ou cintrés, par exemple), non découpés ou simplement …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8417
… Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, …
Explanatory notes
… 84.17 ‑ Fours industriels ou de laboratoires, y compris les incinérateurs, … étant exclus , cette position couvre tous les fours industriels ou de laboratoires, constitués par des enceintes … manière continue, par exemple au moyen d'un transporteur à bande. Parmi les appareils relevant de la présente position, …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en caoutchouc vulcanisé non … feuilles et bandes 4008.29 - - Autres Cette position comprend : 1) Les plaques, feuilles et bandes (dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm) non …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. La présente … parties. Les chars de combat ou tanks sont des véhicules blindés à chenilles, armés de diverses armes offensives … Les automobiles blindées sont des véhicules pourvus d'un blindage moins lourd et d'un armement moins puissant que …Section XV > Chapitre 78 > Position 7804
… Tôles, feuilles et bandes, en plomb; poudres et paillettes de plomb. …
Explanatory notes
… 78.04 ‑ Tôles , feuilles et bandes, en plomb ; poudres et paillettes de plomb. … aux mêmes produits en cuivre, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente position. Les tôles, … la construction de cuves, bacs ou appareils pour les industries chimiques ou pour la fabrication de parois ou …Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou …
Explanatory notes
… 02.01 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou … non désossés 0201.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes, fraîches ou réfrigérées, des animaux de l'espèce …Section XI > Chapitre 52 > Position 5204
… Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 52.04 - Fils à coudre de coton, même conditionnés pour la vente au détail . ‑ Non … Considérations générales de la Section XI. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, … ou sauvages (sangliers, par exemple). La présente position comprend le lard entrelardé (c'est‑à‑dire le lard entremêlé …Section XV > Chapitre 76 > Position 7606
… Tôles et bandes en aluminium, d'une épaisseur excédant 0,2 mm. …