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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
… Déchets et débris d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative du n° … une source importante de matières premières pour l'industrie de l'aluminium. Ils servent également pour la …Section XV > Chapitre 76 > Position 7603
… Poudres et paillettes d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.03 ‑ Poudres et paillettes d'aluminium. 7603.10 ‑ Poudres à structure non lamellaire … paillettes La présente position comprend les poudres d’aluminium telles que définies dans la Note 8 b) de la Section XV ainsi que les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions … connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Section VI > Chapitre 32
… Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… Chapitre 32 Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs derivés; pigments et autres … aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores … pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. …Legal note
… aux spécifications des n°s 32.03 ou 32.04, des produits inorganiques des types utilisés comme luminophores … pour colorer toute matière ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. … liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres préparations visées aux …Section XV > Chapitre 80 > Position 8002
… Déchets et débris d'étain. …
Explanatory notes
… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du n° … a) Les scories , cendres et résidus de la fabrication de l'étain ( n° 26.20 ). b) Les lingots et formes brutes similaires coulés à partir de …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …
Explanatory notes
… 58.05 ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et … sous forme de panneaux portant des dessins nettement individualisés et complets, souvent semblables à ceux des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, les lignes de …
Explanatory notes
… un lingot carré scié ou découpé, est placé dans la matrice inférieure. La forme du forgeage est incorporée dans la matrice supérieure ou inférieure en image … dresser ou planer, pour produits plats. Ces produits incluent, notamment : a) Les machines de formage des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des … la préparation ou la fabrication des clichés, planches, cylindres ou autres organes imprimants; clichés, planches, … de textes ou d’illustrations soit par tirage à la main, soit plus communément sur les machines à imprimer du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… Essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et autres essences … au bisulfite et autres paraxylènes bruts; huile de pin contenant l'alpha-terpinéol comme constituant principal. …
Explanatory notes
… de pins vivants. Ce sont des liquides mobiles, incolores, insolubles dans l'eau, très réfringents et d'une odeur …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du … 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine (ISO) de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO) …