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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
… Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …
Classification opinions
… 1. Appareil portable alimenté par batterie , composé d'une … touches de commande. Le microprocesseur est programmé pour utiliser des fichiers de format MP3. L'appareil possède des éléments de connexion pour casque …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs …
Explanatory notes
… 94.05 ‑ Luminaires et appareils d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs … lampes de jardins et de parcs, réflecteurs pour l'illumination des édifices, monuments, parcs. 3) Les …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en …
Explanatory notes
… et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles synthétiques, dont la largeur apparente n'excède …
Explanatory notes
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières … sont généralement présentés en grande longueur, mais ils restent inclus ici lorsqu'ils sont coupés à des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463
… Autres machines-outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. …
Explanatory notes
… 84.63 - Autres machines outils pour le travail des métaux ou des cermets, travaillant sans enlèvement de matière. 8463.10 - Bancs à …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… Silicates doubles ou complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …
Classification opinions
… 1. Aluminosilicates de sodium de synthèse , constitués par une espèce … par un rapport constant des éléments (sodium, aluminium et silicium) et peut être représentée par un diagramme … la proportion des éléments de sodium, d'aluminium et de silicium qui entrent dans leur composition est variable mais …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par exemple) en matières textiles artificielles, dont la largeur apparente n'excède …