Explanatory notes
… pointes de lecture (n° 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la … similaires et relèvent du n° 84.48 . b) Les parties et fournitures d'emploi général au sens de la Note 2 de la … à 76 et 78 à 81 ), les serrures du n° 83.01 , les garnitures, ferrures et articles similaires du n° 83.02 , …Legal note
… pointes de lecture (n° 85.22); g) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la …Classification opinions
… XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. Garnitures destinées à équiper les portes d'un appareil de …
