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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94
… Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils …
Explanatory notes
… Chapitre 94 Meubles; mobilier médico‑chirurgical; articles de literie et similaires; luminaires et appareils … au mur ou posés les uns sur les autres : a) les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à …Legal note
… le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09); c) les articles du Chapitre 71; d) les parties et … au mur ou posés les uns sur les autres : a) les armoires, les bibliothèques, les étagères et les meubles à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.90
… Poids pour toutes balances; parties d'appareils ou instruments de pesage …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… cache‑nez, cache‑col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. 6214.10 ‑ De soie ou de déchets de soie … fins 6214.30 ‑ De fibres synthétiques 6214.40 ‑ De fibres artificielles 6214.90 ‑ D'autres matières textiles La … bords ne comportent pas de franges et ne sont pas bordés ou arrêtés ( n° 58.10 ). c) Les châles, écharpes, etc. en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… 28.03 ‑ Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non … incomplète ou du cracking (par chauffage, ou bien à l'arc électrique ou à l'étincelle électrique) de matières … , noir de schiste, noir de silice, etc.). d) Le graphite artificiel et le graphite colloïdal ou semi‑colloïdal ( …Section XX > Chapitre 96 > Position 9614
… Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties. …
Explanatory notes
… 96.14 ‑ Pipes (y compris les têtes de pipes), fume‑cigare et fume‑cigarette, et leurs parties. La présente … le copal, l’ivoire, la nacre, l’ébonite, la stéatite, l’argile. Entrent également dans cette position, … exclus de la présente position : a) Les accessoires des articles ci-dessus, tels que cure-pipes, nettoie-pipes, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou … ainsi qu’aux Considérations générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de nickel, de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des … ou sous des formes similaires; autres compositions pour l'art dentaire, à base de plâtre …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805 > 8805.10
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens et leurs parties; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …