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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. … 9013.90 ‑ Parties et accessoires Conformément à la Note 5 du présent Chapitre, les machines, appareils et … et 90.27 en particulier), la présente position comprend notamment : 1) Les lasers , qui sont des appareils …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales … de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales … différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs . A) Graisses et huiles animales, … ne soient pas visées plus spécifiquement ailleurs, et notamment : 1) Les huiles cuites ou oxydées qui proviennent …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; …
Explanatory notes
… pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; … AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE Ce groupe comprend notamment : A) Machines automatiques pour le développement …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, …
Explanatory notes
… 90.33 ‑ Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, … du présent Chapitre, autres que : 1) Ceux visés par la Note 1 de ce Chapitre, tels que : a) Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. 2843.10 ‑ Métaux précieux … d'argent . L'oxyde de diargent (Ag 2 O) est une poudre brun‑noir légèrement soluble dans l'eau, noircissant à la …Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… en cheveux, poils ou matières textiles; ouvrages en cheveux non dénommés ni compris ailleurs. - En … textiles , constituant des articles prêts à l'usage, et notamment les perruques, barbes, sourcils, cils, mèches, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2931 > 2931.4
… Dérivés organo-phosphoriques non halogénés …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… des n°s 54.04 ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position … d'une manière plus spécifique par d'autres positions de la Nomenclature. Sont notamment rangés ici des fils, ficelles, cordes et cordages …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en …
Explanatory notes
… 58.04 ‑ Tulles, tulles‑bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres … à la main I.‑ TULLES, TULLES‑BOBINOTS ET TISSUS A MAILLES NOUEES Ces produits sont utilisés comme tissus de fond pour … des mailles triangulaires et, si leurs passages sont nombreux, les parties pleines du dessin. Outre les mailles …Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués ni revêtus. …