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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux … par pressage, par solvants ou par centrifugation, de l’huile d’origine microbienne ou de l'huile contenue dans …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . … ici les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, qui ont été parcheminés et les cuirs …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… 52.08 ‑ Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . … ‑ Ecrus : 5208.11 ‑ ‑ A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m 2 … 5208.39 ‑ ‑ Autres tissus ‑ En fils de diverses couleurs : 5208.41 ‑ ‑ A armure …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II FER ET ACIERS NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend, pour autant qu'ils soient en fer ou en aciers non alliés : 1) les … telles que massiaux et masses, y compris l'acier à l'état liquide (n° 72.06 ). 2) les demi‑produits tels que blooms, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; …
Explanatory notes
… et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; … coiffures en bonneterie (foulée ou non) ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre, ou d'autres produits …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
Explanatory notes
… généralement de forme cylindrique, pour le transport des liquides ou des gaz; ces emballages ne demeurent toutefois classés ici que s'ils sont montés sur un support permettant de les fixer sur …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; … dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …