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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à … ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à … ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). - Nattes, paillassons et … et le nombre des bouts, et aussi leur entrecroisement, on obtient des effets décoratifs très variés. Ces tresses …Section V > Chapitre 25 > Position 2517 > 2517.10
… Cailloux, graviers, pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l'empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts, galets et silex, même …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.8
… Meubles en autres matières, y compris le rotin, l'osier, le bambou ou les matières similaires …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour nettoyer les espaces … d'autres fins, telles que le traitement prophylactique des caries. Les pâtes dentifrices et autres préparations …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
Explanatory notes
… ne répondant pas à ces conditions, notamment ceux à balancier‑spiral ou tout autre organe régulateur propre à … tels que roues de centre, de moyenne, de seconde, de minuterie, des heures, etc. Présentés isolément, les moteurs …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620 > 9620.00
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires …
Classification opinions
… 1. Support à trois pieds (trépied) composé d'un alliage d'aluminium, de magnésium et … Application de la RGI 1. Adoption : 2013 … 2. « Perche à selfie » sans fil, en acier munie d'une poignée, d'un …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (y compris les papiers …
Explanatory notes
… 48.09 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou …
Explanatory notes
… électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des n°s 85.12 ou … à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) 8531.80 ‑ Autres appareils 8531.90 ‑ Parties A …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… 84.80 ‑ Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… et bandages médico-chirurgicaux et les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; … ou à implanter dans l'organisme, afin de compenser une déficience ou une infirmité. …