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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.16
… Machines et appareils à imprimer, flexographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.17
… Machines et appareils à imprimer, héliographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.20
… Pistolets aérographes et appareils similaires …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.30
… Clapets et soupapes de retenue …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.40
… Papiers supports pour papiers peints …
Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de …
Explanatory notes
… postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et présentations … séparées ou en blocs et sous réserve des exclusions rappelées plus loin. Ces articles peuvent comporter des … noms, etc.), faute de quoi elles sont considérées comme des papiers découpés des n ° s 48.02, 48.10, 48.11 ou 48.23 , …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par … du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, par … exemple d'avoine ou d'orge), obtenus par un écrasement ou aplatissement de grains entiers, mondés ou non, ou de grains … ce fait à l'état entier ou affectant une forme légèrement aplatie. Afin d'assurer leur conservation, les germes …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de …
Explanatory notes
… - Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de … utilisés comme pansements biologiques temporaires à appliquer directement sur les aires où le tégument a été …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805 > 6805.20
… Appliqués sur papier ou carton seulement …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.40
… Appareils photographiques à développement et tirage …