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Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du … Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver …

Legal note

… courgettes, les courges, les aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du … Le n° 07.11 comprend les légumes qui ont subi un traitement ayant exclusivement pour effet de les conserver …

Section VIII > Chapitre 41

Explanatory notes

… n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de … des n°s 41.04 à 41.06. Les cuirs et peaux non épilés ayant été prétannés ou autrement préparés sont exclus du …       Par " cuirs " on entend les cuirs et les peaux ayant été tannés ou préparés après tannage. Par " cuir en …

Legal note

… n°s 41.04 à 41.06 ne comprennent pas les cuirs et les peaux ayant subi une opération de tannage (y compris de …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… l)     les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de … porte‑journaux, ainsi que les objets d'ameublement n'ayant pas le caractère de meubles proprement dits, comme les … Chapitre 39 ). e)     Les meubles et appareils d'éclairage ayant le caractère de jouets ( n° 95.03 ). f)     Les …

Legal note

… l)     les meubles, luminaires et appareils d’éclairage ayant le caractère de jouets (n° 95.03), les billards de …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre … même s'ils sont revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Legal note

… et analogues du n ° 97.04, ainsi que les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge et autres articles du Chapitre …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de … en amiante ( n° 68.12 ). f) Les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de …

Legal note

… (n° 68.12);        c)   les articles de chapellerie ayant le caractère de jouets, tels que les chapeaux de …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc … 1)    Au caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues (c'est‑à‑dire … par rayonnement à haute énergie, a subi une transformation ayant pour effet de le faire passer d'un état à prédominance …

Legal note

… durcis ou non : caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.1 > 7409.19

Classification opinions

… circuits imprimés, les tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7410 > 7410.2 > 7410.21

Classification opinions

… circuits imprimés, les tôles ou feuilles minces de cuivre ayant un rôle essentiel (conducteur électrique). Adoption : …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90

Classification opinions

… 1. Eléments constitués par une tôle d'acier ayant reçu une ouvraison particulière et spécialement …

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.40

Classification opinions

… quantité de carbonate double de calcium et de magnésium (ayant une fonction de stabilisant et d'anti-agglomérant), de …

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