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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons …
Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, … 0308.90 - Autres La présente position couvre les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ Osséine et os … ils se présentent souvent sous forme de poudre. 5) Les poudres et déchets d'os , y compris les os concassés, et …Section XI > Chapitre 55 > Position 5511
… ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… ou artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail. 5511.10 ‑ De … ou artificielles discontinues ( autres que les fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail au sens des …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et … et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des emballages spéciaux conçus et … et les conteneurs‑réservoirs, généralement de forme cylindrique, pour le transport des liquides ou des gaz; ces …Section V > Chapitre 27 > Position 2705
… gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. …
Explanatory notes
… gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux. Le gaz de houille est obtenu par … à gaz ou dans les cokeries. C'est un mélange complexe d'hydrogène, de méthane, d'oxyde de carbone, etc., utilisé …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807 > 3807.00
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de … éléments dont l'un est décrit par les termes employés (hydrogène, azote, silicium ou bore), l'autre étant soit un …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …