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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.20
… tubéreuses, griffes et rhizomes, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée …
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à … tailler les crayons, appareils à perforer ou à agrafer, par exemple). …
Explanatory notes
… - Duplicateurs 8472.30 - Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, … des machines ou appareils de bureau qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les deux positions précédentes ou … ou en offset, au moyen de feuilles de métal ou de matière plastique, ainsi que les machines mixtes susceptibles …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2
… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois …
Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). … cristalline, opaques ou translucides. Les marbres sont, le plus souvent, diversement teintés par des oxydes minéraux … bruts les blocs et plaques simplement refendus selon les plans de clivage naturels de la pierre. Ces matériaux …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du … de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des produits du … que ceux simplement destinés à faciliter l'identification), plastifiants, agents diluants, matières de charge, inertes … modifié par greffage ou par mélange avec des matières plastiques. Ces produits sont généralement obtenus par …Section VII > Chapitre 39
… Matières plastiques et ouvrages en ces matières …