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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6001
… Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs …
Explanatory notes
… 60.01 ‑ Velours, peluches (y compris les étoffes dites « à longs poils ») et … - - De coton 6001.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6001.29 - - D'autres matières textiles - …Section VI > Chapitre 34
… pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour …
Explanatory notes
… pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l'art dentaire » et compositions pour … 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou … médicamenteux, par exemple). Ceux contenant des abrasifs ne relèvent toutefois de cette position que s'ils sont … exclusions indiquées ci‑dessous, les termes cires artificielles et cires préparées employés dans le libellé du n ° …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les …
Explanatory notes
… 85.09 ‑ Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les … , même avec dispositif pour appliquer l'encaustique ou éléments chauffants pour liquéfier la cire. 2) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… 84.67 - Outils pneumatiques, hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la … les plus fréquemment utilisés à cette fin sont les moteurs électriques, les moteurs à air comprimé (y compris les … raison notamment de leur poids ou de leur encombrement trop élevés, manifestement pas être employés à la main dans les …Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
… ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres naturelles (y compris l'ardoise), colorés artificiellement. …
Explanatory notes
… dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; … ont subi une ouvraison supérieure au travail de carrière habituel des produits du Chapitre 25. Toutefois, certaines … et dans les Considérations générales qui la précèdent. Relèvent, par conséquent, du Chapitre 25 les pierres de …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …