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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de …
Explanatory notes
… de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de … pour le service de la table ou de la toilette; 2°) les ébauches de bouteilles en matière plastique qui sont des …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations … de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez … : a) Les gelées et pâtes de fruits sous la forme de sucreries ou enrobées de chocolat (respectivement n°s 17.04 …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons) …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du … textiles 5802.30 ‑ Surfaces textiles touffetées A.‑ TISSUS BOUCLES DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. 0811.10 ‑ Fraises 0811.20 ‑ … du Chapitre 20 . Les fruits congelés additionnés de sucre ou d'autres édulcorants sont également compris dans cette position, l'addition de sucre ayant généralement pour effet d'empêcher les …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. …
Explanatory notes
… (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. ‑ De … 9110 .12 ‑ ‑ Mouvements incomplets, assemblés 9110.19 ‑ ‑ Ebauches 9110 .90 ‑ Autres Par chablon , on entend l' …Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …