Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.05 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant au … pour la vente au détail. ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5205.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 … les fils à coudre), c'est‑à‑dire les produits obtenus par filage (suivi ou non du retordage ou du câblage) des mèches …Section XI > Chapitre 52 > Position 5206
… Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, …
Explanatory notes
… 52.06 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de coton, … au détail . ‑ Fils simples, en fibres non peignées : 5206.11 ‑ ‑ Titrant 714,29 …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507 > 5507.00
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de …
Classification opinions
… les différents éléments composant la courroie étant fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : … 2°) Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées sans fin ou munies de dispositifs d'attache (agrafes, etc.). Voir …Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance …
Classification opinions
… 1. Silos pour café brut ou torréfié, constitués par un récipient en acier de section … un levier à main assurant la fermeture et l'ouverture de l'orifice permettant l'écoulement du café et ne comportant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.30
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs d'affichage à écran plat …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. …
Explanatory notes
… et appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques ou pour la fabrication ou le finissage du papier ou du carton. 8439.10 - Machines et … soient destinées à la fabrication du papier ou à d’autres fins, telles que l’industrie des matières textiles …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres … possèdent une quantité plus ou moins grande de principes fixes ou gazeux. Leur composition étant extrêmement …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, …
Explanatory notes
… 55.14 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, … de polyester 5514.29 ‑ ‑ Autres tissus 5514. 30 - En fils de diverses couleurs ‑ Imprimés : 5514.41 …Section XI > Chapitre 56 > Position 5605 > 5605.00
… Filés métalliques et fils métallisés, même guipés, constitués par des fils textiles, des lames ou formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, combinés avec du métal sous forme de fils, de lames ou de poudres, ou recouverts de métal …