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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.24
… Goupilles et clavettes …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7612 > 7612.10
… Etuis tubulaires souples …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3
… Autres groupes électrogènes …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5
… Supports à semi-conducteur …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.2
… Testliner (fibres récupérées) …
Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le corail … et carapaces brutes ou simplement préparées , mais non découpées en forme, c'est‑à‑dire celles ayant subi un … plaques, plaquettes, baguettes, rameaux, morceaux et pièces découpés de forme déterminée, même de forme carrée ou …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …
Explanatory notes
… rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9603.10 - Balais et balayettes consistant … VEGETALES EN BOTTES LIEES, EMMANCHES OU NON Le présent groupe couvre des articles, emmanchés ou non, de facture … caractéristiques, mais fabriqués avec des fibres légères et souples, seraient également rangés ici. Les matières …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albâtre, même dégrossis ou simplement …
Explanatory notes
… taille ou de construction d'une densité apparente égale ou supérieure à 2,5, et albatre, même dégrossis ou simplement … position, pour autant que leur densité apparente soit supérieure ou égale à 2,5, diverses pierres calcaires dures, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.10
… Microphones et leurs supports …