… sur des cuves, réservoirs, etc., l’ensemble relève du n° 84.19 sauf s’il constitue un appareil à usage domestique ou est … chauffe-eau solaires se classent également dans le n° 84.19. 6) Les appareils électriques pour la production d'eau … chauffés. 18) Les chauffe‑lits et bassinoires. 19) Les brûle‑parfum et appareils chauffants pour diffuser …
… sont exclues de cette position et relèvent du n° 84.19 . Il en est ainsi notamment des simples appareils … de maturation, etc., sont classés aux n°s 84.18 ou 84.19, pour autant que ces récipients comportent un dispositif … ils sont rangés, selon le cas, aux n°s 73.09, 73.10, 73.19 ou 76.11 et 76.12 . Quant aux cuves et réservoirs de …
… autres que les appareils mouilleurs de grains ( n° 84.19 ). b) Les colonnes sécheuses centrifuges ( n° 84.21 … a) Les appareils pour le séchage des farines ( n° 84.19 ). b) Les filtres d’air et les cyclones utilisés pour … pour le grillage et la torréfaction des farines, du n° 84.19 , et en général tous appareils et machines qui, par leur …
… 90.19 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; … réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire. 9019.10 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de psychotechnie 9019.20 ‑ Appareils d'ozonothérapie, d'oxygénothérapie, …
… indirect) : 8514.11 ‑ - Presses isostatiques à chaud 8514.19 ‑ - Autres 8514.20 ‑ Fours fonctionnant par … une chambre de condensation, l'ensemble relève du n° 84.19 comme appareil de distillation. IJ) Les fours à rayons …
… 7211.14 - - Autres, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus 7211.19 - - Autres - Simplement laminés à … en poids moins de 0,25 % de carbone 7211.29 - - Autres 7211.90 - Autres La présente position englobe le même type …
… ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière sèche 3206.19 - - Autres 3206.20 - Pigments et préparations à base de … ( n° 25.18 ). g) Le carbonate de magnésium ( n°s 25.19 ou 28.36 ). h) Le gypse ( n° 25.20 ). ij) L'amiante …
… de sodium ou de calcium et la glace ( n°s 82.10 ou 84.19 , selon le poids). b) Les simples échangeurs de … à circulation ou ruissellement d'eau froide ( n° 84.19 ). c) Les buffets‑glacières et similaires, ainsi que … par exemple les machines de Linde à air liquide ( n° 84.19 ). …
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