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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à … les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour …
Explanatory notes
… similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à … les liasses et carnets manifold, même comportant des feuilles de papier carbone, en papier ou carton; albums pour … boîtes classeurs), les reliures conçues pour regrouper des feuillets mobiles, des revues, et articles similaires tels …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… ou fanions montés sur une corde), pour divertissements, fêtes ou autres usages. 5) Les sacs à linge sale, sacs et … pour chemise de nuit ou pour pyjama, sachets pour bas de femmes, sachets pour mouchoirs et sacs ou sachets analogues … ou de parasols. 18) Les éventails et écrans à main, à feuille textile et à monture en toutes matières, ainsi que …Section XV > Chapitre 72 > Position 7217
… Fils en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.17 ‑ Fils en fer ou en aciers non alliés (+). 7217.10 - Non revêtus, même … telles que l'ondulation, etc., pourvu que ces ouvraisons ne confèrent pas aux fils de l'espèce le caractère d'articles … ou en acier, les torsades, barbelées ou non, en fil ou en feuillard de fer ou d'acier, des types utilisés pour les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non imprégnées : … consolidées à leurs extrémités par des agrafes, crampons, feuillards ou boulons, afin d'empêcher la pièce de bois de se fendre. Les produits de cette position peuvent être traités …Section V > Chapitre 25 > Position 2529
… Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath …
Explanatory notes
… 25.29 ‑ Feldspath; leucite; néphéline et néphéline syénite; spath … comme fondants dans les industries céramiques. Les sables feldspathiques relèvent du n ° 25.05 . Le spath fluor (ou … des particules constituantes et permettant, en raison des différences de dimension de ces particules, d'éliminer, par …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, … couvre l'ensemble des parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires, sous réserve , toutefois qu'elles … la Section XVII. Parmi ces parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires, on peut citer : 1) Les bogies, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7216
… Profilés en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.16 ‑ Profiles en fer ou en aciers non alliés (+). 7216.10 - Profilés en U, en … machine à galets ou par pliage à la presse de tôles ou de feuillards, y compris les produits appelés tôles nervurées … palplanches ( n° 73.01 ), ainsi que les éléments de voies ferrées ( n° 73.02 ). b) Les pièces de construction du …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets isolés, même pliés … à la main), les publications techniques, les ouvrages de références tels que les dictionnaires, les encyclopédies, … séparés ou bien présentés en fascicules, en plano ou en feuilles distinctes, constituant une œuvre complète ou une …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
… Demi-produits en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… 72.07 ‑ Demi‑produits en fer ou en aciers non alliés. - Contenant en … transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur 7207.12 - - Autres, de … principalement pour la fabrication de tôles minces et de feuillards. En ce qui concerne la distinction entre les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7215
… Autres barres en fer ou en aciers non alliés. …