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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; … pour tous usages; ce sont de petits filets en forme de poche, maintenus ouverts par une monture circulaire, … rectangulaire ou triangulaire fixée à l'extrémité d'un manche. 3) Les articles pour la pêche à la ligne : …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même …
Classification opinions
… et des grains de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du lavage et du brossage des racines. …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, …
Explanatory notes
… après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, … (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, qui ont été parcheminés et les cuirs préparés après tannage ou après … peaux métallisés ( n° 41.14 ). b) Les rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ( n° 41.15 ). c) …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour …
Explanatory notes
… de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour … ou de toilette de tous genres (peignes fins, peignes de poche, démêloirs, décrassoirs, etc.), y compris les peignes …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, … ou fonds de robes et jupons : 6208.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6208.19 - - D'autres matières …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale … utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de …
Explanatory notes
… gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale … utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de … se présente sous la forme de masses arrondies, formées de couches concentriques et pouvant peser jusqu'à 100 kg. Il …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. …
Explanatory notes
… (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus … voir la Note explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). Ces cuirs et peaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442 > 8442.50
… Clichés, planches, cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou … servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. …
Explanatory notes
… ‑ Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou … servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées. Les écorces d'agrumes de la présente position, qui …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres … ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du ciment, du plâtre ou …