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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou …
Explanatory notes
… 86.08 ‑ Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … ou aérodromes; leurs parties. A.‑ MATERIEL FIXE DE VOIES FERREES OU SIMILAIRES Appartiennent notamment à ce groupe : 1) Les voies assemblées c'est‑à‑dire celles dont les rails sont déjà …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais …
Explanatory notes
… 53.05 ‑ Coco, abaca (chanvre de Manille ou Musa textilis Nee ), ramie et autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais … libériennes du n° 53.03. Généralement, ces fibres sont rangées ici qu'elles soient brutes, traitées en vue du …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. ‑ Lustres et … pour les arbres de Noël : 9405.31 ‑ ‑ Conçues pour être utilisées uniquement avec des sources lumineuses à diodes …Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.30
… Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.42
… Cellules photovoltaïques non assemblées en modules ni constituées en panneaux …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803 > 6803.00
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.48
… et 1,1,1,2,2,3,4,5,5,5-décafluoropentane (HFC-43-10mee) …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le … toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires …
Explanatory notes
… 59.01 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le … toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles préparées pour la peinture; bougran et tissus similaires … imprimés, etc. et présenter une surface lisse ou bien gaufrée, plissée, chagrinée ou ouvrée d'une autre manière. …Section I > Chapitre 2 > Position 0205 > 0205.00
… chevaline, asine ou mulassière, fraîches, réfrigérées ou congelées …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
… et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs. …