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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509 > 8509.80
… Autres appareils …
Classification opinions
… les taches sur des vêtements avant lavage. Cette machine applique sur les taches un mélange d'eau et de détergent, … Dimensions (L x D x H) : 46 x 46 x 166 mm, poids de 200 g. Application des RGI 1 (Note 4 b) du Chapitre 85) et 6 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou de réduction. … ou de réduction 9008.90 ‑ Parties et accessoires A) A l'opposé de ceux de la position précédente destinés à la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… environ 26 kg; dimensions : 520 mm x 280 mm x 340 mm. L'appareil se compose d'un corps en acier inoxydable … pour préparer des aliments liquides et semi-liquides. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2012 …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. … Cette position comprend : A) Les compositions pour appareils extincteurs d'incendie ayant le caractère de … d'une masselotte ou d'un pointeau (en les renversant, en frappant un déclic, etc.), ils sont repris au n° 84.24 . …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208
… Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. …
Explanatory notes
… 82.08 ‑ Couteaux et lames tranchantes, pour machines ou pour appareils mécaniques. 8208.10 ‑ Pour le travail des métaux 8208.20 ‑ Pour le travail du bois 8208.30 ‑ Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie … ou autre, destinés à être montés sur des machines ou des appareils mécaniques. Elle ne couvre pas , par contre, les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91
… Appareils de radionavigation …
Classification opinions
… de système de navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de mesurer sa distance par rapport à une balise au sol à l'aide de procédés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1
… Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration fonctionnelle ou de surveillance de …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9014
… y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. …
Explanatory notes
… y compris les compas de navigation; autres instruments et appareils de navigation. 9014.10 ‑ Boussoles, y compris les … le navire. 3) Les appareils dits « inclinomètres » pour apprécier les inclinaisons latérales du navire (gîte et …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807
… Parties des appareils des n°s 88.01, 88.02 ou 88.06. …