Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2938
… Hétérosides, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés. …
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XII HETEROSIDES ET ALCALOIDES NATURELS OU REPRODUITS PAR SYNTHESE, LEURS SELS, LEURS ETHERS, LEURS ESTERS ET AUTRES DERIVES CONSIDERATIONS GENERALES Dans le …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003
Explanatory notes
… eux : A) Les déchets provenant de la matière première , c'est‑à‑dire : 1) Les cocons impropres au dévidage : cocons percés, perforés, piqués ou déchirés (par le papillon lui‑même, par des parasites, accidentellement ou autrement), dont le brin est rompu par …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
Explanatory notes
… le verre mat ou dépoli au jet de sable, à l'émeri ou à l'acide, le verre givré, le verre gravé (par tous procédés), le verre émaillé (c'est-à-dire décoré au moyen d'émaux ou de couleurs …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
Explanatory notes
… ‑ Appareils de cuisson et chauffe‑plats : 7321.11 ‑ ‑ A combustibles gazeux ou à gaz et autres combustibles 7321.12 ‑ ‑ A combustibles liquides 7321.19 ‑ ‑ Autres, y compris les appareils à combustibles solides ‑ Autres appareils : 7321.81 ‑ ‑ A …Section VI > Chapitre 28 > Position 2815
… Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); peroxydes de sodium ou de potassium. …
Explanatory notes
… 28.15 ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique); hydroxyde de potassium (potasse caustique); … ‑ Hydroxyde de sodium (soude caustique) : 2815.11 ‑ ‑ Solide 2815.12 ‑ ‑ En solution aqueuse (lessive de soude …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les … Elles peuvent être obtenues sous forme de composants individuels par un procédé d'impression. Certaines … de l'espèce, dites ajustables , comportent des dispositifs (brides, par exemple) permettant de n'en introduire qu'une …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
Explanatory notes
… les réveils de poche comportant une béquille ne sont pas considérés comme montres. Relèvent de la présente position … les montres à mouvement simple que celles à complication de système, c'est‑à‑dire possédant des organes autres que ceux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
Explanatory notes
… - Sans pilotes ni circuits de commande : 8524.11 - - A cristaux liquides 8524.12 - - A diodes émettrices de lumière … entre deux feuilles ou plaques de verre ou de matières plastiques, telles que des substrats TFT et des substrats de …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur une ou sur les deux faces, avec …