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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ … 5) Les couteaux spéciaux (non tranchants) à poisson ou à beurre. 6) Les pinces à sucre de tout genre (même …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de …
Explanatory notes
… 28.46 ‑ Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de … ou organiques de l'yttrium, du scandium ou des métaux des terres rares du n° 28.05 (lanthane, cérium, praséodyme, … du nitrate; il sert en céramique comme opacifiant, en verrerie comme colorant, pour la préparation des charbons de …Section V > Chapitre 25 > Position 2512
… (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente …
Explanatory notes
… (kieselguhr, tripolite, diato-mite, par exemple) et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente … doivent pas être confondues avec le tripoli véritable dit terre pourrie ou roche pourrie , qui, provenant d'une …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite … dégraissage des draps. 2) Les terres à foulon , matières terreuses naturelles ayant un pouvoir d'absorption élevé, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, …
Explanatory notes
… 72.14 ‑ Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, … 7214.10 - Forgées 7214.20 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou … transversale est constante et, dans le cas d'une section carrée ou rectangulaire, à arêtes vives. 2) Leur …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses …
Explanatory notes
… et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures, pour lampes et sources lumineuses … couvre : A) La totalité des ampoules proprement dites, en verre, de toutes formes ou dimensions, non fermées et ne … etc. Restent également classées ici les parties en verre des ampoules précitées, telles qu'écrans ou cônes de …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété de se … d'un toron métallique) en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. La poudre d'ardoise et les déchets … tels que les blocs et plaques découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, ceux qui sont égrisés, polis, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6704
… Perruques, barbes, sourcils, cils, mèches et articles …