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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. …
Explanatory notes
… 43.01 ‑ Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres morceaux utilisables en … 41.03. 4301.10 ‑ De visons, entières, même sans les têtes, queues ou pattes 4301.30 ‑ D'agneaux dits astrakan, …Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… Chapitre 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et …Legal note
… leurs foies, œufs et laitances) et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de … sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques cellulosiques …
Classification opinions
… à base de collagène . Enveloppes tubulaires souples, obtenues par extrusion de collagène de peaux de porcs, de … (arrondie, ovale ou annulaire), durcies par des procédés chimiques ou physiques. Le produit se présente sous la forme de tubes …Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …
Explanatory notes
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent … légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles …Legal note
… légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles … en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au dessus (Section … ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues; b) la matière constitutive de la semelle …Section VI > Chapitre 29 > Position 2927 > 2927.00
… Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de …