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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2
… Statuettes et autres objets d'ornement …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7215 > 7215.50
… Autres, simplement obtenues ou parachevées à froid …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.6
… Profilés simplement obtenus ou parachevés à froid …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7216 > 7216.6 > 7216.61
… Obtenus à partir de produits laminés plats …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7222 > 7222.20
… Barres simplement obtenues ou parachevées à froid …
Section V > Chapitre 26 > Position 2605 > 2605.00
… Minerais de cobalt et leurs concentrés …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.40
… Statuettes et autres objets d'ornementation …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des …
Explanatory notes
… ou la verrerie sont des mélanges, à l'état sec, obtenus par cuisson d'oxydes (oxydes d'antimoine, d'argent, … composition vitrifiable, soit appliqués sur la surface de l'objet avant que celui-ci ne soit recouvert par une … partiellement (sous forme de motifs) ou entièrement, des objets en céramique avant cuisson ou après une première …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou …
Explanatory notes
… dans la présente position les préparations alimentaires obtenues à partir d'une seule graisse (ou de ses fractions) … margarine liquide ainsi que les produits dits shortenings (obtenus à l'aide d'huiles ou graisses traitées par …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301 > 8301.20
… Serrures des types utilisés pour véhicules automobiles …