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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). …
Explanatory notes
… 92.07 ‑ Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, accordéons, par exemple). 9207.10 ‑ Instruments à … amplifié par des moyens électriques (même électroniques) et qui, par conséquent, ne peuvent, bien que les dispositifs …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. …
Explanatory notes
… 48.04 ‑ Papiers et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. … non plié (voir la Note 8 du présent Chapitre). Découpés suivant d'autres dimensions ou formes, ils relèvent, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.4 > 2921.43
… Toluidines et leurs dérivés; sels de ces produits …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.50
… Autres, contenant des vitamines ou d'autres produits du n° 29.36 …
Classification opinions
… 1. Préparation liquide dont la composition est la suivante : citrate de fer ammoniacal, vitamine B12, acide …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, … et peaux d'ovins (y compris les peaux de métis des Indes), qui ont été parcheminés, et les cuirs d'ovins (y compris les …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons … colle, dextrine, goudron, asphalte, latex, par exemple. Les produits de la présente position se distinguent des articles …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92
… A surface extérieure en feuilles de matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières plastiques et par un isolant en … en cause sont destinés à être utilisés pour transporter des produits alimentaires ou des boissons entre la maison et le …Section XV > Chapitre 74 > Position 7402 > 7402.00
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique …
Section III > Chapitre 15 > Position 1513 > 1513.1
… Huile de coco (huile de coprah) et ses fractions …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.11
… A surface extérieure en cuir naturel ou en cuir reconstitué …