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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes …
Explanatory notes
… similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes … 8530.80 ‑ Autres appareils 8530.90 ‑ Parties La présente position couvre l'ensemble des appareils électriques de … cet appareillage comprend les organes nécessaires pour actionner lesdits signaux, ainsi que les dispositifs, …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
Explanatory notes
… 3 0511.99 ‑ ‑ Autres Sont notamment classés sous cette position : 1) La semence animale. 2) Les embryons … déchets de poissons. Sont également exclus de la présente position : a) Les foies, nageoires, têtes, … humaine, autres que ceux visés au n° 02.09 ou à l'une des positions précédentes du présent Chapitre. 13) Les crins …Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
Explanatory notes
… que blooms, billettes, ronds, brames, largets, produits de section pleine simplement dégrossis par forgeage ou par … obtenues notamment soit à partir de loupes provenant de la réduction directe du minerai de fer et qui, dans certains … de chaînes d'ancre et de crocs de levage. La présente position ne comprend pas : a) Les déchets lingotés ( n° …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304 > 2304.00
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja …
Classification opinions
… vapeur des fèves de soja séchées séparées de leur gousse, extraction à l'aide de solvants et mouture. La farine n'est … l'alimentation animale. Voir également l'Avis 2106.10/1. Adoption : 1991 … 2. Flocons de soja , dégraissés, non grillés ni texturés. Application de la RGI 1. Adoption : 2022 …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles …