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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.2 > 8476.21
… Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476 > 8476.8 > 8476.81
… Comportant un dispositif de chauffage ou de réfrigération …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001 > 9001.10
… Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour …
Explanatory notes
… buccale ou dentaire, y compris les poudres et crèmes pour faciliter l'adhérence des dentiers; fils utilisés pour … une brosse à dents, destinées à nettoyer ou à polir les surfaces accessibles des dents ou à d'autres fins, telles … l'haleine. III) Les poudres, crèmes et comprimés pour faciliter l'adhérence des dentiers. Relèvent également de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. 7015.10 - Verres de lunetterie … creusés ou similaires de toutes formes ou dimensions, à faces parallèles ou non, utilisés comme verres de montres, … verres décrits aux parties A) et B) sont pour l'essentiel fabriqués de la manière suivante : 1) On souffle une …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. …
Explanatory notes
… fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. L' ambre gris , sécrété par le cachalot, … résineuse, de consistance pâteuse et onctueuse, de couleur fauve ou brune, possédant une odeur sui generis extrêmement … sécrétion est de couleur brun foncé et d'odeur forte. Il ne faut pas confondre le musc en question avec les muscs …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.13
… Pour la détermination des groupes ou des facteurs sanguins …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810 > 6810.9 > 6810.91
… Eléments préfabriqués pour le bâtiment ou le génie civil …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.21
… Rondelles destinées à faire ressort et autres rondelles de blocage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.20
… Machines pour la fabrication de sacs, sachets ou enveloppes …