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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3902
… Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.02 ‑ Polymères de propylène ou d'autres oléfines, sous formes primaires. 3902.10 - Polypropylène 3902.20 - … ou plusieurs doubles liaisons) à l'exception de l'éthylène. Parmi les polymères de cette position, les plus importants …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le … des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou d'autres agents de … La présente position couvre le caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes, même …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, … bateaux ou autres véhicules 7007.29 - - Autres Sous le terme verre de sécurité , au sens de la présente position, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3912
… dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… dérivés chimiques, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. - Acétates de cellulose : … présence d'un catalyseur (acide sulfurique, par exemple). Transformés en matières plastiques par l'adjonction de …Section VII > Chapitre 40 > Position 4005
… Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.05 ‑ Caoutchouc mélangé, non vulcanisé, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4005.10 … ou bandes. Pour l’application de cette position, le terme caoutchouc possède le même sens que dans la Note 1 … matières aient été additionnées d’autres substances. Aux termes de la Note 5 A) du présent Chapitre, les n ° s 40.01 …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307
… Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. …
Explanatory notes
… 93.07 ‑ Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux. La … fixe, mais certains stylets et dagues ont une lame mobile normalement logée à l'intérieur de la poignée; cette lame … On range également dans cette position les parties d'armes blanches, par exemple les lames de sabres (y compris …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), non … est une matière rigide et incolore d'une faible stabilité thermique et ayant tendance à adhérer aux surfaces …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …
Classification opinions
… extrémité, par un coin s'enfonçant dans une échancrure de forme appropriée et pouvant être retiré pour permettre le remplacement, au fur et à mesure de leur usure, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …