… et abats du présent Chapitre et les produits du Chapitre 16. Ne sont compris dans ce Chapitre que les viandes et … saucissons ou produits similaires, cuits ou non, du n° 16.01 . b) Cuits de quelque manière que ce soit (cuits à … et de sel, par exemple) y compris le pâté de foie ( n° 16.02 ). Le présent Chapitre comprend également les viandes …
… et conçus pour le chauffage de l'eau uniquement ( n° 85.16 ); r) Des appareils électriques pour le chauffage des … que des appareils électrothermiques domestiques, du n° 85.16 , la présente position englobe tous les appareils et … des chauffe‑eau et chauffe‑bains, qui relèvent du n° 85.16 lorsqu'ils sont chauffés électriquement. Il est à noter …
… 62.16 ‑ Gants, mitaines et moufles. Cette position concerne … bonneterie. Les dispositions de la Note explicative du n° 61.16 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la …
… pas à ces critères les papiers en cause relèvent du n ° 48.16 . Une description détaillée de ces papiers figure dans la Note explicative du n ° 48.16. Sont exclus de la présente position : a) Les feuilles …
… du Chapitre 85 et, en particulier, ceux des n°s 85.09 et 85.16 . g) Les articles du Chapitre 94 . h) Les tamis … ( n° 96.13 ). k) Les vaporisateurs de toilette ( n° 96.16 ). …
… électrothermiques (de cuisine, de chauffage, etc.) du n° 85.16 , y compris les éléments chauffants électriques (plaques … du n° 96.13 et les vaporisateurs de toilette ( n° 96.16 ). …
… pots à eau, etc. Les vaporisateurs relèvent du n° 96.16 . C) Garnitures de bureau : encriers, écritoires, … ainsi que leurs montures et têtes de montures ( n° 96.16 ). g) Les productions originales de l'art statuaire …
… n° 70.10 ). c) Les verres assemblés en vitraux ( n° 70.16 ). d) Les articles du n° 70.18 qui peuvent concourir à … du n° 94.05 . g) Les vaporisateurs de toilette ( n° 96.16 ). h) Les bouteilles isolantes et autres récipients …
… ( n°s 39.26 , 71.15 , 73.26 , 74.19 , 75.08 , 76.16 , etc.). 5) Les vannes et organes de vannage à … organes de transmission des navires ou autres machines. 16) Les têtes de siphon pour bouteilles d'eau gazéifiée. … de robinetterie en caoutchouc vulcanisé non durci ( n° 40.16 ), en produits céramiques ( n°s 69.03 et 69.09 ) ou en …
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