WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1208
… Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la …
Explanatory notes
… 12.08 ‑ Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… 72.26 ‑ Produits laminés plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers au silicium dits « magnétiques » : 7226.11 - - A grains orientés 7226.19 - - …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… 51.05 ‑ Laine, poils fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac ») (+). 5105.10 ‑ Laine cardée …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus. …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur de 600 mm ou plus (+). ‑ … 10 mm 7219.12 ‑ ‑ D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus mais n'excédant pas 10 mm 7219.13 ‑ ‑ D'une épaisseur de 3 mm ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres imprimantes, machines … offset de bureau, alimentés en feuilles dont un côté n’excède pas 22 cm et l’autre n’excède pas 36 cm, à l’état …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410
… Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand … (par exemple « waferboard »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d'autres …
Explanatory notes
… 44.10 ‑ Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand … un examen au microscope pourra, dans certains cas, être nécessaire pour distinguer les particules et les fragments …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des …
Explanatory notes
… 84.62 - Machines (y compris les presses) à forger ou à estamper, moutons, … dans la matrice supérieure ou inférieure en image négative. Partant du haut, l’impact de la matrice … avec les presses plieuses, pour lesquelles il est nécessaire d’inverser le sens du positionnement de la …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811
… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à …
Explanatory notes
… 58.11 ‑ Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal épuisé. …