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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00
… non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.10
… (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium naturel ou des composés de l'uranium …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.40
… couleurs avec un écran phosphorique d'espacement à points inférieur à 0,4 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant ces éléments, isotopes ou composés; résidus …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des …