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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés …
Explanatory notes
… et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, …
Explanatory notes
… en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, … comme bois profilés ceux dont la section transversale est uniforme sur toute la longueur ou largeur et ceux qui …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.10
… de réfrigérateurs et de congélateurs-conservateurs munis de portes ou de tiroirs extérieurs séparés, ou d’une combinaison de ces éléments …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques …
Explanatory notes
… casques d’écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par … même montés dans leurs enceintes : 8518.21 - - Haut‑parleur unique monté dans son enceinte 8518.22 - - Haut‑parleurs … divisé en fonction de la pression qu'il subit de la part d'une membrane sensible aux vibrations sonores; la grenaille …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… pour la vente au détail comme colles ou adhésifs, d'un poids net n'excédant pas 1 kg …
Classification opinions
… bleu pâle présenté dans des flacons en matières plastiques d'une contenance de 50 ml et munis d'un bec doseur. Il a pour …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d'une épaisseur n'excédant pas 6 mm. …
Explanatory notes
… même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm. 4408.10 - De conifères …Section XV > Chapitre 81 > Position 8101
… Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.01 ‑ Tungstène (wolfram) et ouvrages en tungstène, y compris les … développée amène la cohésion des particules de poudre en une masse solide et résistante, sans qu'il y ait …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.94
… D'un poids supérieur à 150 g/m² …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.7 > 8501.72
… D'une puissance excédant 50 W …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.27
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …