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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8712
Explanatory notes
… position couvre les cycles dont les roues sont actionnées à l'aide de pédales, comme par exemple, les bicyclettes (y compris celles pour enfants), … 8) Les trottinettes de type bicyclette actionnées à l’aide d’une seule pédale à laquelle est fixée une chaîne …Section XI > Chapitre 58 > Position 5803
Explanatory notes
… comprend également : 1) Les gazes brochées, fabriquées à l'aide d'un fil supplémentaire dit fil brocheur qui produit, … sont surtout utilisés pour la confection de vitrages ou de rideaux; certains d'entre eux servent à obtenir des fils …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de …
Explanatory notes
… tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de … de télévision, y compris les tubes pour moniteurs vidéo : 8540.11 ‑ ‑ En couleurs 8540.12 ‑ ‑ En monochromes …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
Explanatory notes
… par compression (diesel ou semi-diesel) : 8704.21 - - D'un poids en charge maximal n'excédant pas 5 tonnes 8704.22 - - D'un poids en charge maximal excédant 5 tonnes mais n'excédant … à planchers superposés pour le transport des touries d'acide, bouteilles de gaz butane, etc., les camions à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413
… Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides. …
Explanatory notes
… 84.13 ‑ Pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur; élévateurs à liquides (+). - Pompes comportant un …Section IV > Chapitre 23
… Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments …