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Section XV > Chapitre 72 > Position 7201

Explanatory notes

… déchets lingotés) ainsi que le fer d'une pureté minimale de 99,94 % en poids. 2) Sous le n° 72.05, les grenailles et …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… métal, etc. ou bien encadrés, du n° 70.20 (ou bien du n° 94.05 , s'ils sont lumineux). De même, des plaques de verre …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8101

Explanatory notes

… et débris. 8101.10 ‑ Poudres               ‑ Autres : 8101.94 - - Tungstène sous forme brute, y compris les barres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… meubles similaires, même à usage exclusif de bureau ( n°  94.03 ). Relèvent par contre de la présente position les …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2940

Explanatory notes

… Sous-Chapitre XIII AUTRES COMPOSES ORGANIQUES 29.40 - Sucres chimiquement purs, à l’exception du … B.- ETHERS, ACETALS ET ESTERS DE SUCRES ET LEURS SELS Le n° 29.40 comprend les éthers, les acétals et les esters de … et 29.39 ou de toute autre position placée après le n° 29.40 sont également exclus (voir les Considérations …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823

Explanatory notes

… et séparateurs ( n ° 93.06 ). n)    Les abat‑jour ( n ° 94.05 ). ______________________ …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013

Explanatory notes

… luminaires et appareils d’éclairage et leurs parties, du n° 94.05 . g)     Les vaporisateurs de toilette ( n° 96.16 ). …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

Explanatory notes

… 3920.92 - - En polyamides 3920.93 - - En résines aminiques 3920.94 - - En résines phénoliques 3920.99 - - En autres matières …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4409

Explanatory notes

… dentées pour rayons d'armoires, de bibliothèques, etc. ( n° 94.03 ). …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… des n ° s 69.14 , 70.20 et 83.10 , ou bien du n °  94.05 s'ils sont lumineux. d)    Les miroirs en verre …

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