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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres …
Explanatory notes
… - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés … émail ) en masse , c'est-à-dire en blocs, lingots ou formes similaires, plus ou moins régulières, sans destination … pour isoler l'une de l'autre les bornes de contact situées à la base du culot des ampoules d'éclairage. Elle …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017 > 9017.10
… Tables et machines à dessiner, même automatiques …
Classification opinions
… Système destiné à la commande d'instruments de traçage des dessins industriels (système de conception assistée par ordinateur (CAO)) composé des éléments suivants … qui trace des dessins sur le papier et est commandé par des signaux provenant du « processeur graphique ». Cette unité …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.5
… les tubes, tuyaux, profilés creux, profilés, et barres (à l'exclusion des presses) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs …
Explanatory notes
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs … 2920.30 - Endosulfan (ISO) 2920.90 - Autres Dans cette position sont compris les esters des autres acides … (sulfate acide d’éthyle) (C 2 H 5 OSO 2 OH) . Liquide sirupeux. 4) Sulfate de diéthyle (sulfate neutre d’éthyle) …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.80
… Autres sièges …
Classification opinions
… 1. Sièges de sécurité destinés au transport des bébés et des … moyens de transport. Ils sont amovibles et sont fixés aux sièges des véhicules aux moyens des ceintures de sécurité et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30
… Appareils de signalisation acoustique …
Classification opinions
… « canon laser » fonctionne à proximité. L'appareil émet des signaux acoustiques et visuels clairs lorsqu'il capte les … de fixation au pare-brise, d'un câble d'alimentation, de fusibles et de pièces détachées, d'imprimés et d'un manuel … des RGI 1 et 6, le classement au niveau de la sous-position étant déterminé par la RGI 3b). Adoption : 2000 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section V > Chapitre 25 > Position 2503 > 2503.00
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du …