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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… ‑ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 9028.10 ‑ Compteurs de gaz 9028.20 ‑ …Section XI > Chapitre 62 > Position 6214
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, et articles similaires. …
Explanatory notes
… 62.14 ‑ Châles, écharpes, foulards, cache‑nez, cache‑col, mantilles, … épaules. 3) Les mantilles , longues écharpes ou châles légers, généralement en dentelles, qui se posent sur la tête …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… Catguts stériles, ligatures stériles similaires pour sutures chirurgicales (y compris …
Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en …
Explanatory notes
… 14.01 ‑ Matières végétales des espèces principalement utilisées en vannerie ou en … de toutes sortes, articles d'emballage (à fruits, à légumes, à huîtres, etc.), hottes, valises ou malles de … qui se caractérisent généralement par une tige creuse, très légère, à surface luisante, présentant parfois une sorte de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs … et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou …
Explanatory notes
… 85.18 ‑ Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs … et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même avec manches. …
Explanatory notes
… 82.04 ‑ Clés de serrage a main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables , même avec manches. …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en acier et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations …
Explanatory notes
… 90.22 ‑ Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations … compris les parties et accessoires I.‑ APPAREILS A RAYONS X L'élément fondamental de ces appareils est le bloc radiogène …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… fer ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres …