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Système harmonisé
Section XII
… APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …
Explanatory notes
… APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour …
Explanatory notes
… 44.18 ‑ Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour … cellulaires en bois 4418.99 - - Autres La présente position couvre divers ouvrages en bois, y compris en bois marquetés … couvre les ouvrages en bois, tels que poutres, poutrelles, chevrons, solives, entrant dans l'ossature de toutes les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types …
Explanatory notes
… (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types … de signalisation acoustique 8512.40 ‑ Essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée 8512.90 ‑ Parties A … ou de signalisation, ainsi que les essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques utilisés sur …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières …
Explanatory notes
… excède 1 mm (monofils), joncs, bâtons et profilés, même ouvrés en surface mais non autrement travaillés, en matières … ‑ En autres matières plastiques La présente position couvre les monofilaments dont la plus grande dimension de la … sont exclus de cette position. Ils sont classés comme ouvrages des n°s 39.18 à 39.26 sous réserve qu'ils ne soient …Section XV > Chapitre 74 > Position 7410
… Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière …
Explanatory notes
… 74.10 ‑ Feuilles et bandes minces en cuivre (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matière … insérées entre des feuilles de papier et disposées en livrets. Les autres feuilles minces, notamment le clinquant, … la manipulation ou le transport, soit en vue de la mise en œuvre ultérieure, etc. Les feuilles et bandes de cette …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La présente position couvre : A) Les pointes, clous et articles similaires de … est fixée une tête en autre métal commun ( à l'exclusion du cuivre et des alliages de cuivre) ou en autres matières …Section XIV
… METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUXET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …
Explanatory notes
… METAUX PRECIEUX, PLAQUES OU DOUBLES DE METAUX PRECIEUX ET OUVRAGES EN CES MATIERES; BIJOUTERIE DE FANTAISIE; MONNAIES …Section X > Chapitre 48 > Position 4823
… et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de …
Explanatory notes
… et nappes de fibres de cellulose découpés à format; autres ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de … , 48.10 ou 48.11 , relèvent de ces positions. B) Tous les ouvrages en pâte à papier, papier, carton, ouate de …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6809 > 6809.90
… Autres ouvrages …