… à froid 7226.99 ‑ ‑ Autres Les dispositions des Notes explicatives des n°s 72.11 à 72.12 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la position. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 7226.91 Voir la Note …
… deux tiers de froment et un tiers de seigle. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N°s 1001.11 et 1001.91 Au sens des n°s 1001.11 et 1001.91, l'expression de semence couvre seulement le froment ou le …
… Pelleteries factices et articles en pelleteries factices. L'expression pelleteries factices désigne des articles … compte tenu des dispositions prévues dans la Note explicative du n ° 43.03. Sont également comprises ici les …
… qui est un croisement de blé et de seigle. ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1008.21 Au sens du n° 1008.21, l'expression de semence couvre seulement le millet qui est …
… var. technicum ), qui relève du n° 14.04 . ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 1007.10 Au sens du n° 1007.10, l'expression de semence couvre seulement le sorgho à grains …
… des méthodes de production de ces pâtes, voir les Notes explicatives des n ° s 47.01 et 47.05. Dans cette définition, l'expression fibres de bois ne couvre pas les fibres de …
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