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Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… Yoghourt; Babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même …
Explanatory notes
… 04.03 ‑ Yoghourt; babeurre, lait et crème caillés, képhir et autres laits et … de façon à obtenir du lait caillé lorsque, pour le reconstituer, il est mélangé à de l'eau. Indépendamment des … qu’aucune de ces substances ne soit utilisée en vue de remplacer, en tout ou en partie, l’un des constituants du …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de …
Explanatory notes
… des parties superflues, l'ébarbage, le débitage ou la refente, le découpage autre qu'en forme, le rabotage grossier, le redressage ou l'aplatissement : A) L’ ivoire On traite … terrestre. L'écaille est une matière de nature cornée qui recouvre, sous forme de feuilles de dimensions et …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4103
… Autres cuirs et peaux bruts (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) …
Explanatory notes
… ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus, autres que ceux exclus par les Notes 1 b) ou 1 c) du présent Chapitre. 4103.20 - De reptiles 4103.30 - De porcins 4103.90 - Autres La présente … Chamois, gazelles, chameaux et dromadaires. 4) Elans, rennes, chevreuils et autres cervidés. 5) Chiens. Ces …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, …
Explanatory notes
… portes, fenêtres, carrosseries, par exemple. Ces articles restent classés ici même s'ils sont destinés à des usages … des roulettes dans la présente position. Les roulettes ne répondant pas aux dispositions du libellé de la présente … (tringles, supports, dispositifs de fixation, boîtes à ressort, par exemple), les porte‑bagages intérieurs, les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de …
Explanatory notes
… consistant en un assemblage de transformateurs, de redresseurs, etc., qui, empruntant l'énergie à une source quelconque, généralement le réseau, porte le courant à la tension appropriée. Pour le … lesquels les rayons, à la sortie de la zone interposée, rencontrent et impressionnent une plaque ou un film …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du n° 85.44; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles …
Explanatory notes
… de verre ou de matières plastiques d'indices de réfraction différents. Celles en verre sont recouvertes d'une très fine couche de matière plastique, … lentilles doivent finalement être amenées au diamètre exact requis par meulage des bords : c'est l'opération du …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… Pierres de taille ou de construction (autres que l'ardoise) … à l'exclusion de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris …
Explanatory notes
… et articles similaires, même de forme autre que carrée ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être … produits du Chapitre 25. Toutefois, certaines exceptions résultent d'autres positions de la Nomenclature qui assurent … et dans les Considérations générales qui la précèdent. Relèvent, par conséquent, du Chapitre 25 les pierres de …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou grillage (« corn flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du …
Explanatory notes
… grillage ou par les deux procédés à la fois, en vue de les rendre croustillants. Ces préparations sont essentiellement … obtenus en traitant les grains de riz ou de blé dans des récipients en atmosphère humide et chaude et sous forte … avec modification consécutive de la structure des grains relève de ce groupe. Il suffit, pour le riz qui a subi une …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
… Fruits et autres parties comestibles de plantes, autrement préparés ou conservés, avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants ou d'alcool, non dénommés ni …
Explanatory notes
… quantité suffisante d'eau ou de sirop de sucre, ont été rendus consommables comme boissons, relèvent du n° 22.02 . 6) Les fruits cuits. Toutefois, … les fruits cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, restent classés dans le n° 08.11 . 7) Les tiges, racines …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation …