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Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

Explanatory notes

… comprend pas les feuillards isolés pour l’électricité ( n°  85.44 ). ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7614

Explanatory notes

… et articles similaires isolés pour l'électricité ( n°  85.44 ). …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7408

Explanatory notes

… isolés pour l'électricité (y compris les fils laqués) ( n°  85.44 ). g)     Les cordes harmoniques ( n°  92.09 ). …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5902

Explanatory notes

… spécifiées à la Note 6 de la Section XI ( Chapitre 54 , n°s 59.03 ou 59.06 , selon le cas). …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3818

Explanatory notes

… d'une diffusion sélective, sont à classer dans le n° 85.41 , comme dispositifs à semi‑conducteur. …

Section V > Chapitre 25 > Position 2504

Explanatory notes

… naturel (généralement n ° s 68.15 , 69.02 , 69.03 ou 85.45 ). …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9614

Explanatory notes

… similaires, même sous forme de pipe ou de pipe à eau ( n° 85.43 ). …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… pour usages électriques ou électro‑techniques, du n° 85.45 . …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7409

Explanatory notes

… ) . c)     Les bandes isolées pour l'électricité ( n°  85.44 ). …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5505

Explanatory notes

… ‑ voir les Considérations générales du Chapitre 54), et notamment : 1)    Les déchets de fibres , tels que : …

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