Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… Sous‑Chapitre IV AUTRES ACIERS ALLIES; BARRES CREUSES POUR LE FORAGE EN ACIERS ALLIES OU … du présent Chapitre donne la définition des autres aciers alliés et la Note 1 p) celle des barres creuses pour le forage. Le présent …Section IV > Chapitre 21 > Position 2104
… Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; préparations alimentaires composites …
Explanatory notes
… 21.04 ‑ Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés; … la confection de soupes, potages, bouillons ou consommés auxquelles il suffit d'ajouter de l'eau, du lait, etc. 2) …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente position … (grossièrement équarri) ou scié, ainsi que ces ouvrages travaillés par piquage, bouchardage, frottage au sable, …Section XV > Chapitre 75 > Position 7506 > 7506.10
… En nickel non allié …
Classification opinions
… Produit stratifié constitué de deux couches extérieures en feuilles minces de nickel et d'une couche interne formée … L'épaisseur de chaque couche extérieure est de 0,025 mm et celle de la couche interne est de 0,3 mm. Présenté en feuilles de 30 cm sur 40, il est utilisé après découpage à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou …
Explanatory notes
… et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou … par le jeu de diminutions et d'augmentations appropriées de mailles (chaussettes, bas, manches de vêtements, bérets …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles … obtenus par l'assemblage de divers éléments (par ligature, collage, emboîtage ou procédés analogues). Sont également … façon des fleurs, feuillages et fruits artificiels et qui rappellent plus ou moins ceux-ci (fleurs, feuillages et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en … ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …
Explanatory notes
… 70.16 - Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en … ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. 7016.10 - Cubes, dés et … ainsi que, le plus souvent en association avec le béton, au dallage des parois extérieures de caves, sous-sols, galeries …Section IX > Chapitre 44 > Position 4416
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie …
Explanatory notes
… 44.16 ‑ Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 - Barres ou baguettes …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs …